RETROSPECTIVE

Le besoin d'harmoniser les horaires de chemins de fer à l’échelon européen et de mettre en place un réseau international de relations ferroviaires s'est manifesté très rapidement. Conformément à la documentation existante, l’histoire des conférences européennes des horaires remonte à l'année 1872.

TRAFIC VOYAGEURS SUR RAIL
Abrégé historique des conférences européennes des horaires des trains de voyageurs (CEH)

Période: du commencement à la première Guerre mondiale (1915 – 1918)

La première rencontre entre les délégués de Gouvernements européens et les représentants d’administrations de chemin de fer se déroule à l’occasion de la conférence d’horaire du 12 février 1872 à Cologne (Allemagne). L'objectif de cette réunion est de définir les horaires des trains internationaux ainsi que les services directs pour l'été suivant. Cette première conférence historique rassemble les compagnies de chemin de fer d’Autriche, de Belgique, de l’Empire allemand, de France (Compagnie de l'Est) et de Suisse. L’une des décisions communes concerne l’introduction des chiffres romains pour les heures 0-12.

Après la création de la conférence, les chemins de fer des Pays-Bas, de Pologne, de Hongrie, de Roumanie, d’Espagne, du Portugal et d’autres nations rejoignent rapidement les compagnies initiales. A cette époque, la conférence se nomme encore «Conférence internationale des horaires». Elle sera rebaptisée «Conférence européenne des horaires» en 1897. Au terme des conférences d’horaires se tient la «Conférence européennes des services directs», qui fixe la composition des trains internationaux et détermine le nombre ainsi que le type de véhicules de chaque service direct.

Jusqu'à la première Guerre mondiale, la conférence a lieu deux fois par an; une première fois au changement d'année, lorsque les horaires internationaux sont définis pour la période estivale, une seconde fois en juin / juillet, pour fixer les horaires internationaux d’hiver. Elle traite un grand nombre de demandes sur les relations ferroviaires internationales et de questions déterminantes pour le transport sur rail. L’organisation et la conduite des différentes conférences incombent au pays qui accueille l’assemblée annuelle des délégués.

Les 10 et 11 juin 1914, la Conférence européenne des horaires de Berne (Suisse) est la dernière avant la guerre 14–18. Le premier conflit mondial impose une longue interruption des activités engagées.

Période: de 1920 à la deuxième Guerre mondiale (1939 – 1945)

La remière conférence de l’après-guerre est de nouveau organisée à Berne en décembre 1920, sur l'initiative des Chemins de fer fédéraux suisses CFF. Pour répondre au souhait de nombreux participants, la conférence doit se pourvoir de statuts fixes. En 1921, il est décidé de ne tenir la conférence qu’une fois par an, successivement dans chaque pays des administrations membres. Les premiers statuts de la «Conférence européenne» sont approuvés en 1922. Celle-ci se dote du statut légal d’une association du droit international privé. En 1923 à Nice (France), les CFF sont désignés comme réseau gérant pour une durée de cinq ans.

La dernière conférence avant la deuxième Guerre mondiale a lieu à Budapest (Hongrie) en 1938. Entre 1938 et 1946, seules deux conférences partielles seront organisées, en 1940 et en 1945.

Période: 1946 – 1996

La première conférence d’après-guerre se tient de nouveau sur proposition des Chemins de fer fédéraux suisses CFF à Montreux (Suisse). Cette rencontre est marquée par le désir de rétablir au plus vite les relations ferroviaires internationales.

Les participants sont d’avis que plusieurs dispositions techniques moins équivoques doivent être ajoutées aux statuts en vigueur depuis le 1er janvier 1923. Les textes sont donc révisés avec effet au 1er janvier 1952. Depuis cette date, la conférence utilise la désignation plus précise de «Conférence européenne des horaires des trains de voyageurs CEH».

Les conférences des années cinquante s’articulent autour de questions essentielles comme la création d’une procédure de réservation uniforme, la conduite d'une analyse des flux de transports internationaux et l'harmonisation des catégories de trains.

La décennie suivante est marquée principalement par la décision prise à Sofia en 1963 d'organiser la conférence sur une base bisannuelle dès 1964 et de réviser les statuts au 1er janvier 1967.

En 1972, le centenaire de la CEH est célébré à St-Gall.

A l’occasion de la CEH de 1994 à Varsovie (Pologne), mandat est donné à la gérance CFF de la conférence – en association avec la gérance CD de la «Conférence européenne des horaires des trains de marchandises CEM» – d’examiner les possibilités d’une fusion des deux organisations. En 1995, il est décidé d’adopter le concept de la nouvelle organisation à compter du 1er janvier 1997. La première Session plénière commune CEH et CEM a lieu le 20 septembre 1996 à La Rochelle (France). A l’occasion de cette réunion historique, les représentants des chemins de fer européens décident la création de l’organisation cadre commune baptisée Forum Train Europe FTE.

Période: du commencement à la première Guerre mondiale (1915 – 1918)

Après la chute de la monarchie austro-hongroise en 1918, les réseaux des nouveaux Etats sont contraints de résoudre la question déterminante du transport des marchandises en provenance et à destination du port de Trieste. Cette question est traitée lors des nombreuses réunions organisées sous la gérance des Chemins de fer tchécoslovaques (CSD). En effet, le volume de marchandises de/vers Trieste n'est pas négligeable puisqu'il permet d’assurer des envois de vivres nécessaires aux pays situés le long du Danube, lesquels paient à l'aide de marchandises finies. Rappelons que l’Accord international sur le transport de marchandises par le rail est en vigueur depuis 1878.

Période: de 1920 à la deuxième Guerre mondiale (1939 – 1945)

Lors de la réunion de Bologne en 1923, les représentants des CSD, ÖBB, FS et JZ décident d’élaborer des relations régulières sur les tracés désirés avant le changement d'horaire. La première rencontre a lieu en 1924 à Ceské Budejovice, avec la participation des MAV. Les CSD sont désignés comme réseau gérant pour une période de cinq, puis de six ans. En 1925, les PKP et les CFR prennent également part à la conférence. Depuis, la CEM se tient deux fois par an.

En 1927, la DR (plus tard DB et DR), les BDZ, les CH et les GySEV/ROeEE s’affilient. En 1928, c’est au tour de la SNCB/NMBS, des DSB, des NS, des CFF, de la BLS et des SJ de les rejoindre. Cette même année, la conférence publie les premiers résultats de ses concertations dans un livret des horaires marchandises internationaux qui comprend les principales relations du trafic international de marchandises en Europe et porte comme nom l’abréviation LIM (livret-indicateur international des marchandises). En 1929 les premiers statuts de l’organisation sont adoptés, tout comme la désignation officielle de «Conférence internationale des horaires des trains de marchandises». Un an plus tard, de nouveaux chemins de fer (SNCF, CFL, NSB, les anciens chemins de fer lituaniens et une partie du RENFE) deviennent membres de la conférence. Les BR s'affilient en 1934.

Période: 1946 – 1996

En 1963, le RENFE, les TCDD ainsi que les sociétés Interfrigo et Intercontainer intègrent la conférence. Ils seront suivis par les CP en 1968, par Eurotunnel en 1980, par les HZ et les SZ en 1991, par les CFARYM en 1992 et par l'UIRR en 1994.

La conférence reprend son activité en 1946. En 1951, elle est rebaptisée «Conférence européenne des horaires des trains de marchandises CEM». Jusqu’en 1969, elle est appelée «Conférence LIM», conformément au Livret indicateur International des Marchandises. En 1951, la convention sur la coopération entre les organismes ferroviaires non gouvernementaux comme la CEM et l’UIC entre en vigueur. De nouveaux statuts sont adoptés en 1952. En 1961 sont introduits le comptage périodique des courants de wagons marchandises ainsi que le réseau européen TEEM (Trans-Europe-Express-réseau marchandises), avec une vitesse de 100 km/h. Les relations TEEM ainsi que les horaires sont publiés sous la forme d’un indicateur officiel. En 1969, le transport combiné par conteneurs fait son apparition. Les relations sont publiées dans un horaire spécial TEC.

Une nouvelle version des statuts est élaborée en 1979. Un «Groupe permanent» est créé en 1980 pour faciliter les tâches du réseau gérant. En 1981, les critères de la «Liste des points frontières et itinéraires de transit performants» et de la «Liste des itinéraires performants» sont convenus. En 1984, le réseau international marchandises ICM (Intercity-Marchandises), plus tard rebaptisé TEF (Trans-Euro-Freight), voit le jour. Deux ans plus tard, le système «EurailCargo» est mis en place. En 1987 est publié le premier indicateur officiel TEEM sous forme de graphique. Les statuts sont de nouveau révisés en 1988.

En 1993, les CD et les ZSR sont acceptés au sein de la conférence en qualité de successeurs des CSD. La gérance de la CEM est prise en charge par les CD.

Dès 1994, le premier indicateur LIM est réalisé sur ordinateur puis publié.

En 1994, la Séance plénière charge le réseau gérant d'étudier le principe d'une fusion éventuelle pour l'année 1996, en coopération avec la CEH.

En 1995, le système «Europ Unit Cargo (EUC)» est réalisé et la fusion avec la CEH est convenue pour le 1er janvier 1997. Lors de sa séance du 20 septembre 1996 à La Rochelle, la Session plénière commune de la CEH et de la CEM décide l’introduction de la nouvelle organisation cadre.

FUSION DE LA CEH ET DE LA CEM ET NAISSANCE DU FORUM TRAIN EUROPE FTE

Période: 1997 - 2005

Le 1er janvier 1997, la fusion de la CEH et de la CEM donne naissance au «Forum Train Europe», qui doit à l'origine s’appeler «Forum Rail Europe». Toutefois, pour des raisons juridiques avancées par la France, il est renoncé à cette désignation.
Le Forum Train Europe FTE est l’organisation cadre pour la coordination internationale de la planification des relations internationales des trains de voyageurs et de marchandises sur le réseau ferré européen.

La dérégulation du transport ferroviaire européen a profondément modifié les structures des chemins de fer. La directive européenne 91/440/CEE du 29 juillet 1991 (plus tard 2001/12/CE) sur le développement des chemins de fer de la Communauté et la directive 95/19/CE du 19 juin 1995 (plus tard 2001/14/CE) sur la répartition des capacités d’infrastructure ferroviaire et la tarification prévoient la séparation des fonctions entre les entreprises de transport ferroviaire (EF) et les gestionnaires de l’infrastructure (GI) ainsi que l'accès non discriminatoire à l’infrastructure ferroviaire.

En qualité d’unique organisation paneuropéenne pour la planification globale de la production internationale, de la coordination des horaires et de l’harmonisation des sillons à attribuer dans le trafic ferroviaire, le FTE a insisté encore davantage sur la distinction des fonctions entre EF et GI par une séparation plus nette entre les activités principales des entreprises de transport et les gestionnaires. Une nouvelle conférence de coordination «FTE C» des gestionnaires de capacités (GC) a ainsi été lancée en vue d’harmoniser les sillons devant être attribués aux différents GC.

REPORT DU CHANGEMENT D'HORAIRE DE MAI/JUIN A MI-DECEMBRE A COMPTER DE 2002

Le 21 avril 1999, la Session plénière du FTE décide de transférer la date du changement d'horaire de mai/juin à mi-décembre. Depuis le 15 décembre 2002, le changement d’horaire à l'échelon européen est donc réalisé à la mi-décembre. Par ailleurs, il est décidé d'attendre deux ans avant de se prononcer définitivement sur le maintien du mois de décembre ou l’introduction du mois de janvier comme date du changement d’horaire. Un retour au mois de mai/juin au terme de la phase test est exclu (pas de solution palliative car décision de fond au changement d’année).

La fixation de la date dans la directive européenne 2001/14/CE est portée devant la Commission européenne de Bruxelles sous la forme d’un mandat de modification du FTE. Elle induit une adaptation de l'annexe 3. Le 23 octobre 2002, la Commission européenne se fonde sur la demande du FTE pour modifier au 15 décembre 2002 la date du changement d’horaire dans le trafic ferroviaire telle que prévue dans la directive 2001/14/CE.

PATHFINDER – UN SYSTEME DE COMMUNICATION BASE SUR INTERNET

Le 19 avril 2000, la Session plénière du FTE décide de lancer le projet Pathfinder – un système de communication basé sur Internet – dont l’objectif est d'harmoniser les conventions de planification de la production entre les EF, la coordination des horaires ainsi que l'attribution des sillons entre les GI. Au terme d’une phase de conception et de développement d’environ trois ans, Pathfinder est introduit en Europe le 1er janvier 2004, sous la direction des CFF. Cette même année, le projet remporte la Swiss IT-Award.

DEVELOPPEMENT DU FTE

Sur la demande des réseaux gérants du FTE, la Session plénière décide, le 6 novembre 2002, d’adapter le processus de planification de l’horaire aux nouvelles exigences, de contrôler l'organisation actuelle et de doter le Forum d'une forme juridique au 1er janvier 2004. Cette dernière requête est entre autres motivée par l’absence de personnalité juridique et d'une restriction de la responsabilité ainsi que la limitation de la capacité d’action.

A l’occasion de leur séance du 24 septembre 2003, les CEO du Comité exécutif de l’UIC, décident, sous la pression de la Commission européenne, de mettre un terme au développement du FTE. Ils chargent les présidences du FTE et de RailNetEurope (RNE), association des GI fondée le 1er janvier 2004, d'élaborer avant le 19 novembre 2003 une proposition commune (exposé de principe) sur la structure et la répartition des tâches et des responsabilités futures du FTE et de RNE.

Du 3 au 5 novembre 2003, les assemblées générales de RNE et du FTE approuvent l’exposé de principe commun du 24 octobre 2003 sur le développement du FTE et de RNE. Fin 2004, les gestionnaires d’infrastructure quittent le FTE.

Avec le départ des GI, le FTE devient au 1er janvier 2005 une organisation regroupant des entreprises de transport ferroviaire et des sociétés de prestations de services. Le 4 novembre 2004, la Session plénière du FTE charge les réseaux gérants de rédiger de nouveaux statuts et de définir une nouvelle clef de répartition des voix et des coûts.
Le 25 mai 2005, la Session plénière approuve les nouveaux statuts et la nouvelle clef de répartition.

Présidence et Comité directeur du FTE sont élus pour la première fois: 

La conférence européenne des horaires des trains de voyageurs CEH eut lieu dans les villes suivantes :

La conférence européenne des horaires des trains de marchandises CEM eut lieu dans les villes suivantes :

* conférence de rédaction LIM    **conférence de rédaction LIM et conf. préliminaire